🇫🇷 France 🇫🇷 France · Code Sécurité Sociale L461 · INRS

Tableaux des maladies professionnelles

Catalogue des 97 tableaux du Régime général (CPAM). Système de présomption d'origine : si la maladie inscrite + travail listé + délai respecté → reconnaissance automatique.

RG · 97 tableaux L461-1 + Annexe II INRS bdd MP Présomption d'origine

Principe de présomption d'origine

Si (maladie inscrite tableau) + (travail dans liste limitative travaux du tableau) + (délai de prise en charge respecté) + (durée exposition si exigée) → présomption d'origine professionnelle automatique; charge de la preuve renversée (employeur doit prouver non-imputabilité)

CRRMP — système complémentaire

Alinéa 4 : Si pathologie figurant dans tableau MAIS un critère absent (e.g. délai dépassé), CRRMP peut reconnaître si lien direct + maladie justifiée

Alinéa 5 : Si pathologie HORS tableau, CRRMP peut reconnaître si lien direct + essentiel ET IPP ≥25% (ou décès)

Code Sécurité Sociale : L461-1 (principe) + Annexe II (tableaux); Article D461-1 et suivants

Régime général : ~114 tableaux Régime Général (Salariés CPAM)

FIVA : Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante (T30 + T30bis + T47)

https://www.inrs.fr/publications/bdd/mp.html · Légifrance

Agents physiques (bruit, vibrations, lombalgies, TMS) (11)

RG 6 Affections provoquées par les rayonnements ionisants
Liste indicative Maj 1984
Risque

Rayonnements ionisants

Pathologies reconnues
  • Anémie, leucopénie, thrombopénie
  • Cataracte
  • Leucémies
  • Cancer broncho-pulmonaire primitif
  • Sarcome osseux
  • Radiodermites
  • Radionécrose osseuse
Délai de prise en charge

30 jours à 50 ans

Travaux (liste indicative)
  • Tous travaux exposant aux rayons X ou substances radioactives
  • Extraction minière radioactive
  • Applications médicales et dentaires
  • Recherche en laboratoire
RG 29 Pression supérieure à la pression atmosphérique
Liste indicative Maj 1977
Risque

Hyperbarie

Pathologies reconnues
  • Ostéonécrose
  • Syndrome vertigineux
  • Otite moyenne
  • Surdité irréversible cochléaire
Délai de prise en charge

3 mois à 20 ans

Travaux (liste indicative)
  • Travaux de tubistes
  • Travaux de scaphandriers
  • Plongées
  • Interventions en milieu hyperbare
RG 42 Atteinte auditive provoquée par les bruits lésionnels
Liste indicative Maj 2003
Risque

Bruit

Pathologies reconnues
  • Hypoacousie sensorineurale avec lésion cochléaire irréversible (déficit ≥35 dB sur meilleure oreille)
Délai de prise en charge

1 an, contingent 1 an d'exposition

Durée d'exposition minimum

1 an

Travaux (liste indicative)
  • Métaux (rivetage, meulage)
  • Câblage et bobinage
  • Marteaux et perforateurs pneumatiques
  • Verrerie, textiles, moteurs
  • Tests moteurs et fusées
  • Manipulation munitions
  • Pierre et minéraux
  • Travaux du bois
  • Équipements construction
  • Plastiques et caoutchouc
Cross-ref : sprint14c bruit Code Travail R4431-2; sprint5 surveillance audiométrique; sprint20 audiogramme
RG 57 Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures
Liste indicative Maj 2017 80-85% des MP
Risque

TMS — Affections périarticulaires

Pathologies reconnues
  • Tendinopathies épaule (aiguë/chronique, rupture)
  • Épicondylite, épitrochlite, hygroma
  • Syndrome canal carpien, tendinite poignet
  • Compression nerf fibulaire
  • Hygroma genou
  • Tendinite d'Achille
Délai de prise en charge

7 jours à 1 an

Délais par localisation
  • tendinopathie epaule non rompue non calcifiante : 30 jours
  • épicondylite coude : 14 jours
  • canal carpien : 30 jours
  • hygroma genou aigu ou chronique : 7 à 90 jours selon forme
Cross-ref : sprint14d MHOR analog FR (manutention); sprint14b écran de visualisation analog DSE
RG 58 Affections provoquées par le travail à haute température
Liste indicative Maj 1985
Risque

Chaleur

Délai de prise en charge

3 jours

Travaux (liste indicative)
  • Mines de potasse exposant à T° résultante ≥28°C
RG 69 Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par machines-outils
Liste indicative Maj 2003
Risque

Vibrations main-bras (HAVS)

Pathologies reconnues
  • Arthrose du coude
  • Maladie de Kienböck
  • Maladie de Köhler
  • Syndrome de Raynaud
  • Syndrome du marteau hypothénarien
Délai de prise en charge

1 à 5 ans

Durée d'exposition minimum

5-10 ans selon localisation

Travaux (liste indicative)
  • Outils portatifs vibrants (marteaux piqueurs, meuleuses)
  • Outils de frappe manuelle
  • Chocs répétés du talon de la main
Cross-ref : sprint14? vibrations main-bras; sprint5 surveillance HAVS; Code Travail R4441-1 EAV 2.5 / ELV 5.0 m/s² A(8)
RG 71 Affections oculaires dues au rayonnement thermique
Liste limitative Maj 1985
Risque

Rayonnement thermique

Pathologies reconnues
  • Cataracte
Délai de prise en charge

15 ans

Travaux (liste LIMITATIVE)
  • Travaux exposant habituellement au rayonnement thermique de verre ou métal portés à incandescence
RG 79 Lésions chroniques du ménisque à caractère dégénératif
Liste indicative Maj 2017
Risque

Ménisque dégénératif

Pathologies reconnues
  • Lésions chroniques dégénératives du ménisque, isolées ou avec atteinte du cartilage
Délai de prise en charge

2 ans

Travaux (liste indicative)
  • Efforts ou ports de charges en position agenouillée ou accroupie
RG 83 Pression inférieure à pression atmosphérique
Liste indicative Maj 1987
Risque

Hypobarie

Pathologies reconnues
  • Otite moyenne subaiguë/chronique
  • Lésions oreille interne
Délai de prise en charge

6 mois à 1 an

Travaux (liste indicative)
  • Travaux service aérien
RG 97 Affections chroniques du rachis lombaire par vibrations corps entier
Liste indicative Maj 1999
Risque

Lombalgies — vibrations corps entier

Pathologies reconnues
  • Sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1
  • Radiculalgie crurale par hernie discale
Délai de prise en charge

6 mois sous condition exposition ≥5 ans

Durée d'exposition minimum

5 ans

Travaux (liste indicative)
  • Véhicules de terrain (chargeuses, excavatrices, décapeuses, rouleaux vibrants)
  • Camions, citernes
  • Équipements industriels automoteurs (chariots, portiques, grues, concasseurs)
Cross-ref : sprint14d manutention; sprint5
RG 98 Affections chroniques du rachis lombaire par manutention manuelle de charges lourdes
Liste limitative Maj 1999
Risque

Lombalgies — manutention manuelle

Pathologies reconnues
  • Sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire concordante
  • Radiculalgie crurale par hernie discale
Délai de prise en charge

6 mois sous condition exposition ≥5 ans

Durée d'exposition minimum

5 ans manutention quotidienne ≥30% temps de travail

Travaux (liste LIMITATIVE)
  • Transport
  • BTP
  • Mines et carrières
  • Collecte déchets
  • Déménagement
  • Abattoirs
  • Manutention industrielle/alimentaire
  • Secteur médical/paramédical (brancardage)
  • Services funéraires
Cross-ref : sprint14d MHOR analog FR; sprint17 adaptations

Agents chimiques — métaux et solvants (36)

RG 1 Affections dues au plomb et à ses composés
Liste indicative Maj 2003
Risque

Plomb

Pathologies reconnues
  • Anémie
  • Syndrome abdominal
  • Néphropathie
  • Encéphalopathie
  • Neuropathie périphérique
  • Syndrome biologique
Délai de prise en charge

30 jours à 10 ans selon les conditions

Travaux (liste indicative)
  • Extraction, traitement, préparation, emploi, manipulation du plomb et de ses composés
  • Récupération du plomb
  • Retrait de peintures contenant du plomb
Cross-ref : sprint14e plomb FR; sprint19 VLEP plomb air 0.01 mg/m³ + VLB Pb-S 150 µg/L (transitoire 300); sprint20 plombémie
RG 2 Maladies professionnelles causées par le mercure et ses composés
Liste indicative Maj 1984
Risque

Mercure

Pathologies reconnues
  • Encéphalopathie aiguë
  • Tremblement intentionnel
  • Ataxie cérébelleuse
  • Stomatite
  • Néphrite azotémique
  • Lésions eczématiformes
Délai de prise en charge

10 jours à 1 an selon les conditions

Travaux (liste indicative)
  • Extraction, traitement du mercure
  • Fabrication de thermomètres et baromètres
  • Applications électriques
  • Tannage au mercure
  • Dorure, argenture, étamage
  • Amorces aux fulminate de mercure
RG 9 Affections provoquées par les dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques
Liste indicative Maj 1984
Risque

Hydrocarbures halogénés aromatiques

Pathologies reconnues
  • Acné
  • Accidents nerveux aigus
  • Porphyria cutanea tarda
Délai de prise en charge

7 à 60 jours

RG 10 Ulcérations et dermites provoquées par l'acide chromique et les chromates
Liste indicative Maj 2003
Risque

Chromates

Pathologies reconnues
  • Ulcérations nasales
  • Ulcérations cutanées chroniques ou récidivantes
  • Lésions eczématiformes récidivantes
Délai de prise en charge

15 à 30 jours

Travaux (liste indicative)
  • Fabrication d'acide chromique et chromates
  • Pigments
  • Teinture de textiles
  • Tannage du chrome
  • Galvanoplastie
RG 11 Intoxication professionnelle par le tétrachlorure de carbone
Liste indicative Maj 2003
Risque

Tétrachlorure de carbone

Pathologies reconnues
  • Néphrite aiguë ou subaiguë
  • Hépatonéphrite
  • Ictère par hépatite
  • Dermite irritative
  • Accidents nerveux aigus
Délai de prise en charge

3 à 30 jours

RG 12 Affections professionnelles provoquées par les hydrocarbures aliphatiques halogénés
Liste indicative Maj 1984
Risque

Hydrocarbures aliphatiques halogénés

Pathologies reconnues
  • Arythmies cardiaques aiguës
  • Hépatite cytolytique aiguë
  • Néphropathies tubulaires
  • Polyneuropathies
  • Neuropathies optiques rétrobulbaires bilatérales
  • Anémies hémolytiques aiguës
  • Aplasies médullaires
Délai de prise en charge

3 à 30 jours

RG 13 Intoxications professionnelles par les dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures benzéniques
Liste indicative Maj 2003
Risque

Dérivés nitrés et chloronitrés

Délai de prise en charge

15 jours à 1 an

RG 14 Affections provoquées par les dérivés nitrés du phénol et le pentachlorophénol
Liste indicative Maj 2003
Risque

Dérivés nitrés du phénol

Délai de prise en charge

3 à 90 jours

RG 15 Affections provoquées par les amines aromatiques
Liste indicative Maj 1995
Risque

Amines aromatiques

Pathologies reconnues
  • Troubles neurologiques
  • Cyanose, subictère
  • Hémoglobinurie avec hémolyse
  • Dermites irritatives
Délai de prise en charge

3 à 10 jours

RG 16 Affections cutanées ou muqueuses provoquées par les goudrons et huiles de houille
Liste indicative Maj 1988
Risque

Goudrons de houille

Pathologies reconnues
  • Dermite eczématiformes récidivantes
  • Dermatite phototoxique
  • Conjonctivite phototoxique
Délai de prise en charge

7 jours

RG 20 Affections professionnelles provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux
Liste indicative Maj 1985
Risque

Arsenic

Pathologies reconnues
  • Intoxication aiguë
  • Effets causticants
  • Intoxication subaiguë
  • Conditions cancéreuses
Délai de prise en charge

7 jours à 40 ans

RG 21 Intoxication professionnelle par l'hydrogène arsénié
Liste indicative Maj 1955
Risque

Hydrogène arsénié

Délai de prise en charge

3 à 30 jours

RG 22 Sulfocarbonisme professionnel
Liste indicative Maj 1955
Risque

Sulfure de carbone

Pathologies reconnues
  • Syndrome aigu neuro-digestif
  • Troubles psychiques aigus
  • Troubles psychiques chroniques
  • Polynévrites
  • Névrite optique
Délai de prise en charge

30 jours à 1 an

RG 26 Intoxication professionnelle par le bromure de méthyle
Liste indicative Maj 1955
Risque

Bromure de méthyle

Délai de prise en charge

7 jours

RG 27 Intoxication professionnelle par le chlorure de méthyle
Liste indicative Maj 1955
Risque

Chlorure de méthyle

Délai de prise en charge

3 à 7 jours

RG 32 Affections professionnelles provoquées par le fluor et ses composés
Liste indicative Maj 2025
Risque

Fluor

Pathologies reconnues
  • Manifestations locales aiguës (dermite, brûlures, conjonctivite)
  • Manifestations chroniques (syndrome ostéoligamentaire)
Délai de prise en charge

5 jours à 10 ans

RG 33 Maladies professionnelles dues au béryllium et ses composés
Liste indicative Maj 2003
Risque

Béryllium

Pathologies reconnues
  • Dermite aiguë
  • Conjonctivite
  • Bronchopneumopathie aiguë
  • Fibrose pulmonaire diffuse
Délai de prise en charge

5 jours à 25 ans

RG 36 Affections provoquées par les huiles et graisses minérales ou de synthèse
Liste indicative Maj 2003
Risque

Huiles et graisses minérales

Pathologies reconnues
  • Papulo-pustules
  • Dermite irritative
  • Granulome cutané
  • Insuffisance respiratoire avec granulome pulmonaire
Délai de prise en charge

7 jours à 6 mois

RG 37 Affections cutanées causées par oxydes et sels de nickel
Liste indicative Maj 2003
Risque

Nickel

Pathologies reconnues
  • Dermite eczématiformes récidivantes
Délai de prise en charge

15 jours

RG 38 Maladies engendrées par la chlorpromazine
Liste indicative Maj 2003
Risque

Chlorpromazine

Délai de prise en charge

7 à 15 jours

RG 39 Maladies engendrées par le bioxyde de manganèse
Liste indicative Maj 2003
Risque

Manganèse

Pathologies reconnues
  • Syndrome neurologique type parkinsonien
Délai de prise en charge

1 an

RG 43 Affections provoquées par l'aldéhyde formique et ses polymères
Liste indicative Maj 2003
Risque

Formaldéhyde

Délai de prise en charge

7 à 15 jours

RG 49 Affections cutanées provoquées par les amines aliphatiques/alicycliques/éthanolamines
Liste indicative Maj 2003
Risque

Amines aliphatiques

Délai de prise en charge

15 jours

RG 50 Affections provoquées par la phénylhydrazine
Liste indicative Maj 2003
Risque

Phénylhydrazine

Délai de prise en charge

7 à 30 jours

RG 59 Intoxications professionnelles par l'hexane
Liste indicative Maj 1973
Risque

n-Hexane

Pathologies reconnues
  • Polyneuropathies avec troubles électriques
Délai de prise en charge

30 jours

RG 61 Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés
Liste indicative Maj 1973
Risque

Cadmium

Pathologies reconnues
  • Broncho-pneumopathie aiguë
  • Troubles gastro-intestinaux aigus
  • Néphropathie avec protéinurie
  • Ostéomalacie
Délai de prise en charge

3 jours à 12 ans

RG 63 Affections provoquées par les enzymes
Liste indicative Maj 2003
Risque

Enzymes

Délai de prise en charge

7 à 15 jours

RG 64 Intoxication professionnelle par l'oxyde de carbone
Liste indicative Maj 1974
Risque

Monoxyde de carbone

Délai de prise en charge

30 jours

RG 67 Lésions cloison nasale par poussières de chlorure de potassium (mines de potasse)
Liste indicative Maj 1980
Risque

Chlorure de potassium

Délai de prise en charge

30 jours

RG 70 Affections provoquées par le cobalt et ses composés
Liste indicative Maj 2000
Risque

Cobalt

Délai de prise en charge

7 à 15 jours

RG 72 Dérivés nitrés des glycols et du glycérol
Liste indicative Maj 1983
Risque

Nitroglycol/Nitroglycérine

Pathologies reconnues
  • Angine de poitrine
  • Ischémie myocardique aiguë
  • Infarctus du myocarde
Délai de prise en charge

4 jours

RG 73 Antimoine et ses dérivés
Liste indicative Maj 2003
Risque

Antimoine

Pathologies reconnues
  • Stibiose
  • Lésions eczématiformes
Délai de prise en charge

15 jours à 5 ans

RG 74 Furfural et alcool furfurylique
Liste indicative Maj 2003
Risque

Furfural

Délai de prise en charge

7 à 15 jours

RG 75 Sélénium et ses dérivés minéraux
Liste indicative Maj 1984
Risque

Sélénium

Délai de prise en charge

5 jours

RG 78 Affections par chlorure de sodium (mines de sel)
Liste indicative Maj 1983
Risque

Chlorure de sodium

Délai de prise en charge

30 jours

RG 84 Affections engendrées par les solvants organiques liquides
Liste indicative Maj 2003
Risque

Solvants organiques

Délai de prise en charge

7 jours à 1 an

Amiante (FIVA / FCAATA) (3)

RG 30 Affections professionnelles consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante
Liste indicative Maj 2026
Risque

Amiante

Pathologies reconnues
  • Asbestose
  • Lésions pleurales bénignes (plaques, pleurésie, épaississement pleural)
  • Dégénérescence maligne broncho-pulmonaire
  • Mésothéliome
  • Autres tumeurs pleurales primitives
Délai de prise en charge

35 à 40 ans selon pathologie

Délais par pathologie
  • plaques pleurales : 40 ans (SANS durée minimum exposition)
  • epaississements pleuraux : 35 ans (5 ans exposition minimum)
  • asbestose : 35 ans (2 ans exposition minimum typique)
  • mesotheliome : 40 ans (PAS de durée minimum exposition)
Travaux (liste indicative)
  • Extraction d'amiante
  • Fabrication et installation matériaux contenant amiante
  • Retrait et maintenance
  • Travaux sapeurs-pompiers
  • Opérations de sauvetage
Cross-ref : sprint14f amiante; FIVA + FCAATA; sprint22 post-occupational
RG 30 BIS Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante
Liste indicative Maj 2000
Risque

Amiante — cancer broncho-pulmonaire

Pathologies reconnues
  • Cancer broncho-pulmonaire primitif
Délai de prise en charge

40 ans sous réserve durée d'exposition ≥10 ans

RG 30 TER Cancers du larynx et de l'ovaire provoqués par l'inhalation de poussières d'amiante
Liste indicative Maj 2023
Risque

Amiante — cancer larynx/ovaire

Pathologies reconnues
  • Cancer primitif du larynx
  • Dysplasie primitive haut grade larynx
  • Cancer primitif de l'ovaire
Délai de prise en charge

35 ans minimum sous condition durée d'exposition ≥5 ans

Silice, poussières et particules (9)

RG 8 Affections causées par les ciments (alumino-silicates de calcium)
Liste indicative Maj 2003
Risque

Ciments

Pathologies reconnues
  • Ulcérations, pyodermites
  • Dermites eczématiformes
  • Blépharite
  • Conjonctivite
Délai de prise en charge

15 à 30 jours

RG 25 Affections dues à la silice cristalline, silicates cristallins, graphite ou houille
Liste indicative Maj 2005
Risque

Silice cristalline / silicates / graphite / houille

Pathologies reconnues
  • Silicose aiguë
  • Silicose chronique
  • Sclérodermie systémique progressive
  • Kaolinose
  • Talcose
  • Graphitose
  • Pneumoconiose du mineur de charbon
  • Fibrose interstitielle pulmonaire
Délai de prise en charge

6 mois à 35 ans

Travaux (liste indicative)
  • Extraction, forage, abattage, concassage, broyage, taillage, polissage de matériaux minéraux
  • Travaux de fonderie, meulage, décapage
  • Construction et démolition
  • Fabrication céramique
Cross-ref : sprint19 VLEP RCS 0.1 mg/m³ Carc 1A; sprint14g silicose protocole
RG 44 Particules de fer et oxyde de fer
Liste indicative Maj 2005
Risque

Sidérose

Pathologies reconnues
  • Pneumopathie chronique interstitielle (sidérose)
Délai de prise en charge

35 ans sous condition exposition ≥10 ans

RG 47 Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois
Liste indicative Maj 2004
Risque

Poussières de bois

Pathologies reconnues
  • Lésions eczématiformes, conjonctivite, rhinite, asthme, fibrose pulmonaire
  • Cancers cavités nasales et sinus
Délai de prise en charge

7 jours à 10 ans

RG 67 Lésions cloison nasale par poussières de chlorure de potassium (mines de potasse)
Liste indicative Maj 1980
Risque

Chlorure de potassium

Délai de prise en charge

30 jours

RG 78 Affections par chlorure de sodium (mines de sel)
Liste indicative Maj 1983
Risque

Chlorure de sodium

Délai de prise en charge

30 jours

RG 90 Affections respiratoires par poussières textiles végétales (byssinose)
Liste indicative Maj 1989
Risque

Poussières textiles

Délai de prise en charge

7 jours à 5 ans

RG 91 BPCO du mineur de charbon
Liste limitative Maj 2005
Risque

BPCO mineur charbon

Délai de prise en charge

10 ans sous condition exposition ≥10 ans

Travaux (liste LIMITATIVE)
  • Travaux au fond mines de charbon
RG 93 Particules en circulation dans puits de mine de charbon
Liste limitative Maj 1995
Risque

Particules puits mines

Pathologies reconnues
  • Lésions chroniques segment antérieur de l'œil
Délai de prise en charge

90 jours sous condition exposition 2 ans

Agents biologiques — infections (22)

RG 7 Tétanos professionnel
Liste indicative Maj 1985
Risque

Tétanos

Pathologies reconnues
  • Tétanos survenant en dehors des cas résultant d'accidents du travail
Délai de prise en charge

30 jours

Travaux (liste indicative)
  • Travaux effectués dans les égouts
RG 18 Charbon
Liste indicative Maj 1988
Risque

Bacillus anthracis

Pathologies reconnues
  • Pustule maligne
  • Œdème malin
  • Charbon gastro-intestinal
  • Charbon pulmonaire
Délai de prise en charge

30 jours

RG 19 Spirochétoses (à l'exception des tréponématoses)
Liste indicative Maj 2009
Risque

Spirochétoses

Pathologies reconnues
  • Leptospirose
  • Borréliose de Lyme primaire/secondaire/tertiaire
Délai de prise en charge

21 jours à 10 ans

RG 24 Brucelloses professionnelles
Liste indicative Maj 1985
Risque

Brucella

Pathologies reconnues
  • Brucellose aiguë/subaiguë/chronique
Délai de prise en charge

2 mois à 1 an

RG 28 Ankylostomose professionnelle
Liste indicative Maj 1985
Risque

Ankylostomose

Délai de prise en charge

3 mois

Travaux (liste indicative)
  • Travaux souterrains à T° ≥20°C
RG 40 Maladies dues aux bacilles tuberculeux et mycobactéries atypiques
Liste indicative Maj 2003
Risque

Tuberculose / mycobactéries

Délai de prise en charge

30 jours à 1 an

RG 45 Infections par les virus des hépatites A, B, C, D et E
Liste indicative Maj 1999
Risque

Hépatites virales

Délai de prise en charge

40 jours à 30 ans

Travaux (liste indicative)
  • Soins sanitaires
  • Hygiène et analyses médicales
  • Contact avec eaux usées
  • Hôpitaux, laboratoires, urgences
  • Gestion des déchets, services funéraires
RG 46 Mycoses cutanées
Liste indicative Maj 1988
Risque

Mycoses

Délai de prise en charge

30 jours

RG 53 Affections dues aux rickettsies
Liste indicative Maj 2003
Risque

Rickettsies / Fièvre Q

Délai de prise en charge

21 jours à 10 ans

RG 54 Poliomyélites
Liste limitative Maj 1985
Risque

Poliomyélite antérieure aiguë

Délai de prise en charge

30 jours

RG 55 Affections professionnelles dues aux amibes
Liste indicative Maj 1984
Risque

Amibes

Délai de prise en charge

3 mois

RG 56 Rage professionnelle
Liste indicative Maj 1985
Risque

Rage

Délai de prise en charge

6 mois pour la rage, 2 mois post-vaccination

RG 68 Tularémie
Liste limitative Maj 2003
Risque

Tularémie (Francisella tularensis)

Délai de prise en charge

15 jours

RG 76 Maladies à agents infectieux ou parasitaires en milieu d'hospitalisation
Liste indicative Maj 2015
Risque

Agents infectieux milieu de soins

Délai de prise en charge

7 jours à 10 semaines

RG 77 Périonyxis et onyxis
Liste indicative Maj 1989
Risque

Périonyxis/onyxis

Délai de prise en charge

7 jours doigts, 30 jours orteils

RG 80 Kératoconjonctivites virales
Liste indicative Maj 1985
Risque

Kératoconjonctivites virales

Délai de prise en charge

21 jours

RG 86 Pasteurelloses
Liste indicative Maj 1988
Risque

Pasteurelloses

Délai de prise en charge

8 jours à 6 mois

RG 87 Ornithose-psittacose
Liste limitative Maj 1988
Risque

Chlamydia psittaci

Délai de prise en charge

21 jours

RG 88 Rouget du porc (Érysipéloïde de Baker-Rosenbach)
Liste indicative Maj 1988
Risque

Erysipelothrix rhusiopathiae

Délai de prise en charge

7 jours à 6 mois

RG 92 Infections professionnelles à Streptococcus suis
Liste indicative Maj 1995
Risque

Streptococcus suis

Délai de prise en charge

25 à 60 jours

RG 96 Fièvres hémorragiques avec syndrome rénal (hantavirus)
Liste limitative Maj 1999
Risque

Hantavirus

Délai de prise en charge

60 jours

RG 100 Affections respiratoires aiguës liées à infection SARS-CoV2
Liste indicative Maj 2020
Risque

SARS-CoV-2 (COVID-19)

Pathologies reconnues
  • Conditions respiratoires aiguës nécessitant oxygénothérapie ou ventilation, ou résultant en décès
Délai de prise en charge

14 jours

Travaux (liste indicative)
  • Contact direct en personne pour soignants et équivalents
  • Personnel laboratoire, support, administratif, services sociaux
  • Hôpitaux, urgences, centres COVID, EHPAD, services psychiatriques, pharmacies
  • Soins en institutions éducatives, transport de patients

Asthme, allergies, dermatoses (9)

RG 31 Maladies engendrées par les aminoglycosides et leurs sels
Liste indicative Maj 2003
Risque

Aminoglycosides

Délai de prise en charge

15 jours

RG 41 Maladies engendrées par bétalactamines (pénicillines) et céphalosporines
Liste indicative Maj 2003
Risque

Bétalactamines/Céphalosporines

Pathologies reconnues
  • Lésions eczématiformes
  • Rhinite
  • Asthme
Délai de prise en charge

7 à 15 jours

RG 62 Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques
Liste indicative Maj 2006
Risque

Isocyanates organiques

Pathologies reconnues
  • Blépharo-conjonctivite
  • Rhinite
  • Syndrome bronchique
  • Asthme
  • Lésions eczématiformes
  • Pneumopathie d'hypersensibilité aiguë/subaiguë/chronique
Délai de prise en charge

3 jours à 3 ans

RG 63 Affections provoquées par les enzymes
Liste indicative Maj 2003
Risque

Enzymes

Délai de prise en charge

7 à 15 jours

RG 65 Lésions eczématiformes de mécanisme allergique
Liste indicative Maj 2003
Risque

Dermatites allergiques

Pathologies reconnues
  • Lésions eczématiformes récidivant ou confirmées par test épicutané positif
Délai de prise en charge

15 jours

Cross-ref : sprint17 adjustments analog; CORRECTION v0 anchor map (T65 n'est PAS asthme)
RG 66 Rhinites et asthmes professionnels
Liste indicative Maj 2003
Risque

Asthme professionnel

Pathologies reconnues
  • Rhinite récidivante
  • Asthme objectivé par EFR
  • Insuffisance respiratoire obstructive chronique
Délai de prise en charge

7 jours à 1 an

Travaux (liste indicative)
  • Aérosols protéines
  • Manipulation animaux
  • Préparation insectes
  • Fourrures, feutres
  • Mouture céréales
  • Substances végétales (ipéca, quinine, henné)
  • Textiles
  • Gommes végétales, tabac, café vert
  • Substances pharmaceutiques
  • Sulfites, chlorures de platine
  • Anhydrides d'acides volatiles
  • Glutaraldéhyde, oxyde d'éthylène
  • Désinfectants, détergents
Cross-ref : sprint14g asthme protocole; sprint19 VLEP isocyanates; sprint5 surveillance respiratoire
RG 74 Furfural et alcool furfurylique
Liste indicative Maj 2003
Risque

Furfural

Délai de prise en charge

7 à 15 jours

RG 89 Affection provoquée par l'halothane
Liste indicative Maj 1989
Risque

Halothane

Délai de prise en charge

15 jours

RG 95 Affections de mécanisme allergique provoquées par les protéines du latex
Liste indicative Maj 1997
Risque

Latex (Hevea brasiliensis)

Pathologies reconnues
  • Urticaire de contact récidivante
  • Rhinite, asthme, conjonctivite
  • Réactions allergiques systémiques
  • Lésions eczématiformes
Délai de prise en charge

3 à 15 jours

Cancers professionnels (hors amiante) (10)

RG 4 Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant
Liste indicative Maj 1984
Risque

Benzène

Pathologies reconnues
  • Hypoplasies et aplasies médullaires
  • Syndromes myélodysplasiques
  • Leucémies aiguës myélo et lymphoblastiques
  • Syndromes myéloprolifératifs
Délai de prise en charge

3 à 20 ans selon les conditions

Travaux (liste indicative)
  • Production, transport et utilisation du benzène
  • Emploi comme dissolvant pour résines
  • Préparation de carburants
  • Fabrication de vernis, peintures, colles
Cross-ref : sprint19 VLEP benzène 0.2 ppm Carc 1A (Décret 2024-307)
RG 15 Affections provoquées par les amines aromatiques
Liste indicative Maj 1995
Risque

Amines aromatiques

Pathologies reconnues
  • Troubles neurologiques
  • Cyanose, subictère
  • Hémoglobinurie avec hémolyse
  • Dermites irritatives
Délai de prise en charge

3 à 10 jours

RG 20 Affections professionnelles provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux
Liste indicative Maj 1985
Risque

Arsenic

Pathologies reconnues
  • Intoxication aiguë
  • Effets causticants
  • Intoxication subaiguë
  • Conditions cancéreuses
Délai de prise en charge

7 jours à 40 ans

RG 44 Particules de fer et oxyde de fer
Liste indicative Maj 2005
Risque

Sidérose

Pathologies reconnues
  • Pneumopathie chronique interstitielle (sidérose)
Délai de prise en charge

35 ans sous condition exposition ≥10 ans

RG 47 Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois
Liste indicative Maj 2004
Risque

Poussières de bois

Pathologies reconnues
  • Lésions eczématiformes, conjonctivite, rhinite, asthme, fibrose pulmonaire
  • Cancers cavités nasales et sinus
Délai de prise en charge

7 jours à 10 ans

RG 52 Affections provoquées par le chlorure de vinyle monomère
Liste indicative Maj 1991
Risque

Chlorure de vinyle

Pathologies reconnues
  • Troubles angioneurotiques
  • Ostéolyse des phalanges
  • Angiosarcome
  • Hypertension portale spécifique
Délai de prise en charge

3 à 30 ans

RG 81 Affections malignes par bis(chlorométhyl)éther
Liste limitative Maj 1987
Risque

Bis(chlorométhyl)éther

Pathologies reconnues
  • Cancer bronchique primitif
Délai de prise en charge

40 ans

RG 85 Nitrosoguanidine ou nitrosourée
Liste indicative Maj 1987
Risque

Nitrosoguanidine

Pathologies reconnues
  • Glioblastome
Délai de prise en charge

30 ans

RG 101 Affections cancéreuses provoquées par le trichloréthylène
Liste indicative Maj 2021
Risque

Trichloréthylène — cancer rénal

Pathologies reconnues
  • Cancer primitif du rein
Délai de prise en charge

40 ans sous condition exposition ≥10 ans

RG 102 Cancer de la prostate provoqué par les pesticides
Liste indicative Maj 2022
Risque

Pesticides — cancer prostate

Pathologies reconnues
  • Cancer de la prostate
Délai de prise en charge

40 ans sous condition exposition ≥10 ans

Travaux (liste indicative)
  • Manipulation ou application de pesticides
  • Contact avec cultures traitées, surfaces, animaux
  • Fabrication, production, stockage, emballage
  • Réparation et nettoyage d'équipements
  • Décontamination, collecte de déchets

Latex et hévéa (1)

RG 95 Affections de mécanisme allergique provoquées par les protéines du latex
Liste indicative Maj 1997
Risque

Latex (Hevea brasiliensis)

Pathologies reconnues
  • Urticaire de contact récidivante
  • Rhinite, asthme, conjonctivite
  • Réactions allergiques systémiques
  • Lésions eczématiformes
Délai de prise en charge

3 à 15 jours

Hyperbarie / pression (2)

RG 29 Pression supérieure à la pression atmosphérique
Liste indicative Maj 1977
Risque

Hyperbarie

Pathologies reconnues
  • Ostéonécrose
  • Syndrome vertigineux
  • Otite moyenne
  • Surdité irréversible cochléaire
Délai de prise en charge

3 mois à 20 ans

Travaux (liste indicative)
  • Travaux de tubistes
  • Travaux de scaphandriers
  • Plongées
  • Interventions en milieu hyperbare
RG 83 Pression inférieure à pression atmosphérique
Liste indicative Maj 1987
Risque

Hypobarie

Pathologies reconnues
  • Otite moyenne subaiguë/chronique
  • Lésions oreille interne
Délai de prise en charge

6 mois à 1 an

Travaux (liste indicative)
  • Travaux service aérien

Autres (5)

RG 3 Intoxication professionnelle par le tétrachloréthane
Liste indicative Maj 1955
Risque

Tétrachloréthane

Pathologies reconnues
  • Inflammation nerveuse ou polyneuropathie
  • Ictère par hépatite
  • Hépatonéphrite
  • Affections cutanées chroniques ou récidivantes
  • Accidents nerveux aigus
Délai de prise en charge

3 à 30 jours selon les conditions

RG 5 Affections professionnelles liées au phosphore et au sesquisulfure de phosphore
Liste indicative Maj 2003
Risque

Phosphore

Pathologies reconnues
  • Ostéomalacie ou nécrose du maxillaire inférieur
  • Dermite aiguë irritative ou eczématiforme
  • Dermite chronique irritative ou eczématiforme
Délai de prise en charge

15 jours à 1 an

RG 23 Nystagmus professionnel
Liste limitative Maj 1985
Risque

Nystagmus

Pathologies reconnues
  • Nystagmus
Délai de prise en charge

1 an

Travaux (liste LIMITATIVE)
  • Travaux exécutés dans les mines
RG 34 Organophosphorés et carbamates hétérocycliques anticholinestérasiques
Liste indicative Maj 1989
Risque

Organophosphorés

Délai de prise en charge

3 jours

RG 51 Maladies provoquées par les résines époxydiques
Liste indicative Maj 2006
Risque

Résines époxydiques

Délai de prise en charge

15 jours

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